15 juin 2017

Tout s'explique

Nouveaux soupçons sur Donald Trump

Que cherche à savoir le procureur spécial ?

Le Washington Post, suivi par CNN et le Wall Street Journal, a révélé hier que le procureur spécial Robert Mueller, nommé pour enquêter sur le rôle du pouvoir russe durant la campagne de l’élection présidentielle américaine, prévoyait d’interroger plusieurs responsables du renseignement américain. Il cherche à travers leurs témoignages à savoir si le président a tenté de faire obstruction à la justice au cours de cette enquête. Le directeur du renseignement national Daniel Coats, le directeur de l’Agence nationale de sécurité (NSA) Michael Rogers et son ancien adjoint Richard Ledgett ont accepté d’être entendus. Selon le Washington Post, Daniel Coats a rapporté à des collaborateurs que le président lui avait demandé de cesser d’enquêter sur son ancien conseiller à la sécurité Michael Flynn. Accusé d’avoir menti sur ses relations avec des responsables russes, ce dernier avait démissionné mi-février.

Où en est l’enquête sur les soupçons de collusion avec le pouvoir russe ?

Le directeur du FBI James Comey a confirmé fin mars l’ouverture d’une enquête sur des tentatives d’ingérence russe dans la campagne présidentielle américaine de 2016. Le 9 mai, il est limogé par Donald Trump, qui varie dans ses explications, mais reconnaît un lien avec le dossier russe. Le 17 mai, le département de la Justice décide de nommer un procureur spécial, Robert Mueller, pour diriger l’enquête. La commission du renseignement du Sénat enquête également à ce sujet. Le 8 juin, elle auditionne James Comey qui affirme que Donald Trump lui a dit « espérer » qu’il laisserait tomber les investigations sur Michael Flynn. Le procureur général Jeff Sessions, qui dirige le département de la Justice, interrogé à son tour mardi, a refusé de répondre à plusieurs questions sur ses discussions avec le président.

Dans quelle mesure une procédure de destitution peut être envisagée ?

Selon le Code pénal américain, l’obstruction à la justice constitue un délit passible de cinq ans de prison. La Constitution stipule que « le président, le vice-président ou tout autre responsable des États-Unis, peuvent être destitués pour des faits avérés de trahison, corruption, ou autres crimes et délits majeurs ». Pour ouvrir une procédure de destitution, une commission de la Chambre des représentants doit réunir des preuves et soumettre une résolution à l’ensemble des élus. Son adoption requiert une majorité simple. Les forces en place à la Chambre des représentants sont donc déterminantes. Actuellement, le Parti républicain de Donald Trump y est majoritaire. Si la procédure est adoptée, un procès s’ouvre devant le Sénat.