8 septembre 2021

Tout s’explique

Ouverture du procès des attentats du 13 novembre 2015

Qui sont les accusés ?

Le procès des attentats du 13 novembre 2015 s’est ouvert ce midi à Paris. Revendiqués par le groupe État islamique, ces attentats avaient fait 130 morts et plus de 350 blessés à Paris et Saint-Denis. Les accusés sont 20 hommes, parmi lesquels six sont jugés en leur absence : l’un d’entre eux est incarcéré en Turquie et les autres sont supposés morts, sans qu’une preuve formelle de leur décès ait été établie. Parmi les 14 autres accusés, 11 sont incarcérés et trois sont en liberté. Salah Abdeslam, seul membre des commandos du 13 novembre encore en vie, s’est exprimé aujourd’hui après avoir gardé le silence pendant des années. Invité à donner sa profession, il a déclaré : « J’ai délaissé toute profession pour devenir un combattant de l’État islamique. » Il encourt une peine de prison à perpétuité, comme une dizaine d’autres accusés, soupçonnés de complicité dans la préparation des attentats.

Comment va se dérouler le procès ?

Les accusés sont jugés par une cour d’assises spéciale, au sein de l’ancien palais de justice de Paris, situé dans l’île de la Cité. Une salle d’audience de 550 places a été spécialement construite pour ce procès qui doit durer neuf mois. Les audiences d’aujourd’hui et de demain sont consacrées à l’appel de toutes les parties, parmi lesquelles près de 1 800 parties civiles, des personnes s’estimant victimes des attentats. Le procès se tiendra en trois temps, comme un procès pénal classique : d’abord un temps de débats où les accusés seront questionnés, les enquêteurs, experts et témoins entendus, ainsi que les victimes. Viendra ensuite, vers le printemps, un temps de plaidoiries et de réquisitions. Enfin, le jury d’assises, constitué exclusivement de magistrats professionnels dans les procès pour terrorisme, se retirera pour délibérer avant de donner son verdict, attendu fin mai 2022. Environ « un millier de policiers » s’occuperont « pendant ces neufs mois » de la protection des magistrats, des avocats et des parties civiles, a précisé le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, ce matin sur France Inter.

Pourquoi le procès est-il filmé ?

Le procès sera intégralement filmé pour l’Histoire, en vertu de la loi Badinter de 1985, qui dispose que certaines audiences peuvent faire l’objet d’un enregistrement audiovisuel ou sonore lorsque celui-ci « présente un intérêt pour la constitution d’archives historiques de la justice ». Les enregistrements audiovisuels seront accessibles pour des recherches scientifiques et historiques une fois le procès terminé par une décision définitive, c’est-à-dire lorsqu’il n’y a plus de recours possible. Une dizaine de procès ont déjà été enregistrés en France depuis la loi Badinter, parmi lesquels celui du criminel nazi Klaus Barbie en 1987 ou encore celui de l’affaire dite du sang contaminé, en 1992-1993. Ces enregistrements servent à « permettre de faire connaître l’histoire de la justice, comment elle se déroule », a expliqué lundi à Ouest-France Martine Sin Blima-Barru, conservatrice du patrimoine aux Archives nationales. Une retransmission audio, avec un différé d’une demi-heure, est également disponible exclusivement pour les parties civiles.

POUR ALLER PLUS LOIN

Une infographie de L’Obs sur l’intérieur de la salle d’audience.

Le récit des attentats du 13 novembre 2015 par RTL.