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Le cannabis en France

L’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM), un établissement dépendant du ministère de la Santé, a annoncé lundi que le HHC, un dérivé du cannabis, serait interdit à la vente et à la consommation dès le lendemain. Alors que le cannabis est interdit en France depuis plusieurs décennies, ses résidents en sont les plus grands consommateurs à l’échelle européenne.

Le concept

Le cannabis est une plante qui contient du THC, une substance active qui a des effets psychotropes. Il est classé en France comme stupéfiant. Le cannabis se matérialise par l’herbe ou la résine (le haschisch) et se consomme le plus souvent sous forme de « joint », une cigarette roulée, souvent avec du tabac. La prise de cette drogue entraîne en général « une euphorie modérée et un sentiment de bien-être, suivi d’une somnolence, mais aussi un affaiblissement de la mémoire à court terme et des troubles de l’attention », explique sur son site l’Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), un organisme public. Le marché français du cannabis est l’un des plus importants en Europe, avec 5 millions d’usagers en 2022, selon les estimations de l’OFDT. Début 2023, le Conseil économique, social et environnemental (Cese), une institution indépendante chargée de conseiller le gouvernement, a recommandé la légalisation encadrée du cannabis, estimant que « les politiques publiques françaises prohibant le cannabis à usage dit “récréatif” font preuve de leur échec ».

Les dates clés

  • 1970
    La répression de l’usage et du trafic de cannabis

    Une loi adoptée en 1970 pénalise l’usage privé de stupéfiants alors qu’auparavant seul son usage public était puni. Cette loi concerne la cocaïne, l’héroïne et le cannabis sans distinction. Elle renforce les peines en vigueur, les trafiquants pouvant se voir infliger jusqu’à 20 ans de prison, contre cinq précédemment. La loi prévoit cependant la possibilité d’un abandon des poursuites pour les consommateurs acceptant de recevoir un traitement médical. « Ce régime de prohibition en demi-teinte est une originalité française » qui n’a pas été « très efficace, les usages étant allés croissant depuis l’adoption de la loi, en rien dissuasive », estime l’historien Alexandre Marchant dans un article publié en 2016. Les peines ont ensuite été allégées. Depuis 2020, l’usage de stupéfiants ou la possession d’une faible quantité de cannabis sur soi peut être sanctionné d’une amende forfaitaire. L’objectif de cette mesure est de traiter plus rapidement les infractions.

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