19 mars 2022

Dans B‌r‌i‌e‌f‌.‌m‌e ce week-end, les réfugiés en Europe, la taxe carbone, le zoo de Kiev en temps de guerre et de belles photos de moisissures.

On revient au début

Les réfugiés en Europe

Plus de 3 millions de personnes ont fui l’Ukraine depuis le début de l’offensive russe contre le pays le 24 février. Emmanuel Macron a déclaré mardi que la France était « en situation d’accueillir au moins 100 000 Ukrainiens ». Depuis le début du XXe siècle, l’Europe a été confrontée à plusieurs afflux de personnes fuyant des guerres ou des crises, qui l’ont poussée à mettre en place divers mécanismes d’accueil.

À l’origine

Au début des années 1920, les pays d’Europe centrale voient affluer de nombreux Russes fuyant les bolchéviques arrivés au pouvoir en 1917 et la famine. Ces émigrés sont rendus apatrides par un décret pris par le régime russe en 1922. Mandaté par la Société des Nations, organisme précurseur de l’ONU, le diplomate norvégien Fridtjof Nansen imagine alors un document d’identité permettant à ces exilés de franchir les frontières. Le « passeport Nansen » est reconnu dès 1924 par 38 États, dont la France, écrit le professeur de droit public Jean-Pierre Dubois dans un article publié en 2016 dans la revue Après-Demain. En 1950 est créé au sein de l’ONU le Haut-Commissariat pour les réfugiés (HCR), afin de venir en aide aux millions d’Européens chassés de leur foyer par la Seconde Guerre mondiale. Signée en 1951 à l’initiative de l’ONU, la Convention de Genève établit le « principe du non-refoulement », selon lequel « aucun État contractant n’expulsera ou ne refoulera en aucune manière un réfugié, contre sa volonté, vers un territoire où il craint d’être persécuté ».

Les dates clés

  • 1990
    La Convention de Dublin

    En 1990, les États membres de la Communauté économique européenne, qui deviendra quelques années plus tard l’Union européenne, signent la Convention de Dublin. Celle-ci instaure la règle dite du « guichet unique », qui prévoit qu’un demandeur d’asile ne puisse pas déposer une demande dans plusieurs États membres. Le ministère français des Affaires étrangères explique à l’époque que ce système doit permettre d’éviter le problème des « réfugiés sur orbite », ces personnes dont les États membres se renvoient la responsabilité d’instruire les demandes d’asile. En 2003, le règlement de Dublin II instaurera une base de données européenne pour recueillir les empreintes digitales des demandeurs d’asile et ainsi vérifier qu’ils n’ont pas déposé des demandes dans plusieurs États membres. En 2013, le règlement de Dublin III obligera les migrants à déposer leur demande d’asile dans le premier pays de l’UE dans lequel ils sont arrivés.

  • 1992
    Une nouvelle guerre en Europe crée un afflux de migrants

    La dislocation de la République fédérative socialiste de Yougoslavie au début des années 1990 donne lieu à plusieurs conflits territoriaux sanglants qui causent un afflux de demandeurs d’asile dans les autres pays européens dès 1992. Jusqu’à la fin des affrontements, en 1995, environ 700 000 personnes fuient l’ex-Yougoslavie, selon les chiffres rapportés en 1997 dans la revue Hommes & Migrations par Janina Dacyl, chercheuse à l’université de Stockholm. Les pays qui accueillent le plus de réfugiés venus d’ex-Yougoslavie, comme l’Autriche, la Suède et l’Allemagne, lancent un appel à un plan européen pour une répartition équitable, mais se heurtent à l’opposition de la France et du Royaume-Uni, rapporte Janina Dacyl. En 1995, le HCR invite les pays qui le peuvent à accueillir 50 000 réfugiés bosniaques supplémentaires. « Ce n’est qu’après la décision des États-Unis de recevoir la moitié d’entre eux que les 15 États de l’Union européenne » parviennent à « un accord préliminaire sur la répartition du contingent restant », écrit Janina Dacyl.

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