10 septembre 2022

Dans B‌r‌i‌e‌f‌.‌m‌e ce week-end, la taxation des superprofits, la Cour des comptes, un retour dans le passé sur le vestiaire masculin et des câlins virtuels gratuits.

On revient au début

La taxation des superprofits

Emmanuel Macron s’est prononcé lundi en conférence de presse pour un mécanisme européen de contribution financière des entreprises du secteur de l’énergie, qui permettrait aux États membres de financer des mesures nationales. « Il y a en effet des bénéfices indus qui sont faits par des opérateurs de marché aujourd’hui », a-t-il fait valoir. La taxation des superprofits, qui fait l’objet d’un débat en France, a connu plusieurs exemples par le passé sous des formes diverses.

Le concept

Le profit désigne le résultat positif d’une entreprise, quand ses produits (principalement ses ventes) sont supérieurs à ses charges (ou coûts). La notion de « superprofit » renvoie à des profits supérieurs à ceux enregistrés habituellement. Ces bénéfices anormalement élevés peuvent être le résultat de facteurs extérieurs à l’entreprise plutôt que de son propre investissement ou travail. Leur taxation constitue dans ce cas « un moyen de redistribuer ces gains » réalisés « aux dépens » de la société, estime le groupe de réflexion britannique Institute for Government. En raison de la guerre en Ukraine et de la hausse des prix de l’énergie, plusieurs entreprises du secteur ont enregistré des bénéfices exceptionnels. Quelques pays européens ont décidé ces derniers mois de taxer ces superprofits, comme l’Italie et le Royaume-Uni.

Les dates clés

  • 1867
    Aux origines des superprofits

    Le terme « superprofits » est utilisé pour la première fois, de manière fugace, par le philosophe et économiste allemand Karl Marx dans son ouvrage « Le Capital », publié en 1867. Il qualifie le « superprofit » (ou « surprofit » selon les traductions) de « profit dépassant le profit moyen ». Karl Marx estime que le taux moyen de profit dépend « du degré d’exploitation du travail social par le capital social » (les fonds investis par les capitalistes). Selon lui, le superprofit, recherché par les capitalistes, est le résultat d’un « surtravail exceptionnel », d’« une productivité exceptionnelle du travail » ou encore d’un niveau de salaires inférieur à la moyenne. Il évoque aussi les superprofits générés par une situation de monopole. D’autres économistes considèrent que les superprofits sont justifiés quand ils sont le résultat d’un investissement ou d’une innovation. L’économiste autrichien Joseph Schumpeter (1883-1950) estime que l’entrepreneur est un innovateur et que ses innovations participent à la croissance économique. Les profits qu’il génère, grâce à sa situation temporaire de monopole, sont une récompense de sa prise de risque.

  • 1916
    La France taxe les profiteurs de guerre

    En 1916, en pleine Première Guerre mondiale, le Parlement français adopte une loi qui crée une contribution sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre. Cet impôt s’applique aux entreprises ayant obtenu des commandes de l’État en raison du conflit (armement, sidérurgie, etc.) et à divers professionnels (commerçants, professions libérales, etc.) dont les bénéfices réalisés excèdent le bénéfice normalement réalisé avant la guerre. La transformation de l’économie en économie de guerre a poussé le gouvernement à conclure des marchés sans en négocier le prix avec les industriels. « Nombre de contrats assurent à leurs bénéficiaires des profits faramineux » et « les finances publiques sont mises en danger par des profiteurs sans scrupule », dont la presse se fait l’écho, rapportait l’historienne Fabienne Bock dans un ouvrage de 2018. L’historien François Bouloc, auteur du livre « Les Profiteurs de guerre, 1914-1918 », estime que cette contribution vise aussi à calmer « ce bouillonnement de l’opinion » face aux profiteurs de guerre. Elle prendra fin un an après la fin de la guerre.

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